Introduction historique au droit
Plan du Cours
Année 2002-2003
Enseignant: Jean-François NIORT, Maître de Conférences à l’U.A.G.
(Veuillez excuser les imperfections formelles résultant du transfert de ce document de Word 6 en format htm)
Introduction générale
Premiere partie :
L’antiquite orientale
Chapitre I. l'Egypte pharaonique
Introduction : localisation géographique
Section I. Chronologie politique
Introduction : préliminaires historiques
A. Les « Trois cycles » de l’histoire impériale égyptienne
1. L’Ancien Empire
2. Le Moyen Empire
3. Le Nouvel Empire
B. L’évolution historique postérieure
1. Evolution jusqu'à l’époque Grecque
2. Evolution jusqu'à l’époque romaine
Section II. Organisation institutionnelle et sociale de l’Empire égyptien
A. Organisation du pouvoir impérial
1. Caractère monarchique et de droit divin
2. Caractère absolu
3. Caractère bureaucratique
B. Organisation générale de la société
1. Importance de la religion dans la vie sociale
a) Dans la vie quotidienne
b) Dans la vie économique et sociale
c) Dans la vie politique
2. L’organisation sociale : de la hiérarchie à l’égalité juridique
3. La « modernité » de l’organisation familiale
Chapitre II. L'Empire babylonien
Introduction : localisation géographique
Section I. Chronologie politique
A. Origines de l’Empire Babylonien
B. Le premier Empire
C. L’Empire néo-Babylonien
Section II. L’organisation institutionnelle et sociale
A. Organisation politique et administrative
1. Organisation politique
a) Caractère monarchique et absolu
b) Caractère de droit divin
2. Organisation administrative
a) L’administration impériale
b) L’organisation judiciaire et le droit pénal
B. Organisation sociale
1. Place de la religion dans la vie sociale
2. Développement de la vie économique et commerciale
3. Une hiérarchie sociale rigide et tripartite
4. Le droit familial
a) Les rapports conjugaux
b) Les rapports familiaux
Chapitre III. Le royaume d'israël
Introduction : localisation géographique et spécificité religieuse hébraïque
Section I. Chronologie politique de la civilisation hebraique
A. Des origines jusqu’au Royaume d’Israël
B. Du Royaume d’Israël jusqu'à la conquête romaine
Conclusion-complément historique jusqu'à la « résurrection » contemporaine d’Israël
Section II. Organisation institutionnelle et sociale du Royaume d’Israel
A. Origine, nature et organisation du pouvoir royal
1. Origine de la royauté
2. Nature du pouvoir royal
3. Organisation du pouvoir royal
B. Organisation sociale
1. Importance de la religion dans la vie sociale
2. Des classes sociales peu hiérarchisées
3. Le droit familial
a) Les rapports conjugaux
b) Les rapports familiaux
Deuxieme partie :
L’antiquite occidentale
Chapitre I. La civilisation grecque
Introduction : localisation géographique et premières civilisations grecques (crétoise et mycénienne)
Section I. La cité spartiate
A. Origine et premières institutions (Xe-VIIIe siècles)
B. Organisation politique définitive de Sparte (VIIe-VIe siècles)
Section II. La cité athénienne
A. Origine et premières institutions
1. L’avènement de la polis
2. Les structures de type familial
3. Les structures de type territorial
B. La cité athénienne jusqu’au VIe siècle
1. La période aristocratique (VIIIe-VIIe siècles)
2. La crise économique et sociale du VIIIe siècle
3. L’ère des législateurs et des tyrans (VIIe-VIe siècles)
C. La démocratie athénienne
1. L’avènement de la démocratie
2. Les principales institutions publiques
a). L’Ecclesia
b). Les magistratures (archontes, bouleutes, stratèges, magistrats subalternes)
c). Le tribunal de l’Héliée
Conclusion : une « démocratie radicale » ?
D. L’organisation familiale et la condition servile à l’époque classique
1. Les différents niveaux de liens « familiaux » (oïkos, anchisteia, syngeneis, genos et phratries)
2. Le statut des membres de la cellule familiale de base
3. statut des esclaves
Chapitre II. La civilisation romaine
Introduction : localisation géographique, origines de la cité romaine et problèmes de découpages chronologiques de l’histoire romaine
Section I. Evolution politique
A. La Royauté
1. Caractéristiques de la royauté romaine
2. Le Sénat
3. Les Comices
B. La République
1. Repères historiques
2. Institutions définitives de la république romaine
a). Les assemblées (Sénat et Comices)
b). Les magistrats (supérieurs et inférieurs)
c). Les institutions plébéiennes (tribuns et concile)
Conclusion : une république aristocratique ?
C. L'Empire
1. Repères historiques
a). Origines
b). Chronologie et évolution politiques
2. Nature et organisation de l'Etat impérial
a) Le Principat
b) Le Dominat
Section II. Evolution juridique
A. Période royale
B. Période républicaine
1. La loi et le plébiscite
2. Le droit prétorien
3. La doctrine et la jurisprudence
C. Période impériale
1. Haut-Empire
a). Importance du droit prétorien et de l’opinion doctrinale
b). Les différentes constitutions impériales (édits, décrets, rescrits et mandats)
2. Bas-Empire
a). La décadence de la science juridique
b). La prolifération normative et les codifications impériales
Section III. Evolution sociale
A. Place et évolution de la religion
B. Citoyenneté et classes sociales
C. L'esclavage
D. L’organisation familiale
Conclusion-transition : l’Héritage de Rome
Troisieme partie :
La France medievale
Introduction : histoire « antique » de la « France » jusqu'à la chute de l’Empire romain d’Occident
Section préliminaire : les origines de la France médievale
A. Les invasions et les royaumes barbares
1. Situation des peuples germains à la veille des invasions
2. Les « invasions » barbares
3. Les royaumes barbares
B. Le royaume Mérovingien
1. Les caractères de la monarchie mérovingienne et leurs conséquences historiques
2. Les prémices de la féodalité
C. Le royaume et l'empire Carolingiens
1. Origine de la dynastie et de l’Empire carolingiens
2. Nature et organisation administrative de l’Empire
3. Le problème de la succession de la couronne et la fin de la dynastie carolingienne
Conclusion : des Carolingiens aux Capétiens
Section I. La société féodale
Introduction : définition et caractéristiques de la société féodale
A. Les trois ordres sociaux
Introduction : le fondement et la justification de la société d’ordres
1. Le clergé
a) Définition, éthymologie
b) Clergé régulier-séculier
c) Haut et Bas clergé
d) Privilèges
2. La noblesse
a) Définition, éthymologie
b) Origines et transformation
c) Hiérarchie et privilèges
3. Le « commun état »
a) Les serfs
b) Les paysans libres
c) Les citadins
B. L'organisation « féodo-seigneuriale » : l’archétype du « seigneur »
1. Le seigneur est un « propriétaire » terrien, titulaire d'un fief
(seigneurie foncière ou féodale)
a) Définition, acquisition et régime juridique du fief
b) La mise en valeur économique et « militaire » du fief
c) Vassalité et féodalité
2. Le seigneur est un « chef politique », titulaire de prérogatives de puissance publique (seigneurie publique ou banale)
a) Droit de justice
b) Pouvoirs de police
c) Pouvoirs fiscaux (et monétaires)
d) Pouvoirs militaires
Conclusion : l’imbrication des rapports féodaux et seigneuriaux
C. Les organisations en marge de la société féodale
1. L'Eglise
2. L'essor urbain et le Mouvement communal
D. Le droit médiéval
1. Les sources
a) La coutume, source principale
b) Les « droits savants »
c) La législation royale
2. Le droit de la famille et le droit des biens
a) Le droit de la famille
b) Le droit des biens
Section II. Le pouvoir monarchique
A. La reconquête du royaume de France par les capétiens
1. La reconquête « juridique »: l’affirmation de la suzeraineté et souveraineté royales
2. La reconquête politique et militaire
3. La reconquête vis-à-vis du pouvoir papal et impérial
B. Nature et pouvoirs de la royauté médiévale
1. Une monarchie de droit divin
2. Les pouvoirs du Roi
Conclusion-transition : une monarchie « limitée » ?
C. Les « lois du royaume », ou la constitution monarchique
1. Règles concernant le mode de désignation du Roi
2. Règles concernant la succession au trône
D. L'organisation administrative du royaume
1. L’administration centrale
a) La Cour du Roi
b) L’Hôtel (ou la Maison) du Roi
2. L’administration locale
a) Les prévôts
b) Les baillis et sénéchaux
3. L’évolution du statut des agents royaux