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Jean-François NIORTCurriculum vitae |
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I. Formation, qualifications et expériences professionnelles universitaires Depuis 2006 : membre associé du Centre d'études et de recherches d'histoire des idées et des institutions politiques - CERHIIP (université Aix-Marseille III) Depuis 2005 : responsable du département Histoire du Centre d'analyse géopolitique et internationale (CAGI - E.A.930 - Université des Antilles et de la Guyane- UAG) et du Groupe de recherches en histoire du droit et des institutions d'outre-mer (GREHDIOM) au sein de celui-ci. Depuis janvier 2005 : membre du Conseil de rédaction de la Revue générale de droit (université d'Ottawa, Canada) Automne 2003 : élu à la section 03 du Conseil national des universités (CNU) pour le mandat 2004-2008. Eté 2000 : Visiting research scholar à la Faculté de Droit de l’Université McGill, Montréal (Centre de recherches en droit privé et comparé du Québec) Depuis septembre 1999 : Maître de Conférences en Histoire du droit et des institutions à l’Université des Antilles et de la Guyane (UAG - U.F.R. des sciences juridiques et économiques de la Guadeloupe) 1998 : Qualification par le CNU dans les sections O3 (Histoire du droit et des institutions) et 04 (Science politique) 1996-1999 : Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche à l’U.A.G. (U.F.R. des sciences juridiques et économiques de Guadeloupe) 1995-1996 : Chercheur associé (Boulton Fellow Junior) à l’Université McGill, Montréal (Faculté de droit) 1991-1995 : Réalisation d’une thèse de doctorat en Science politique (Paris I) 1993-1994 : Chercheur invité à l’Université du Québec à Montréal (UQAM, Département des Sciences juridiques) 1991-1994 : Allocataire de recherche à l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne (Département de science politique) 1991-1992 : Scolarité et admissibilité (Major de promotion) du DEA de Philosophie du droit (Paris II) 1990-1992 : DEA de Sociologie du droit (Paris II)(Major de promotion, Mention Bien) 1990-1991 : DEA de Doctrines et Philosophie politiques (Paris I)(Major de promotion, Mention Bien) 1989-1990 : Maîtrise en Droit privé général (2eme partie)(Université d’Angers)(Mention Assez Bien) 1988-1989 : Maîtrise en Droit privé général (1ere partie), effectuée durant le service national actif, accompli en tant qu’animateur de la Cellule d’Information juridique et sociale du 21eme régiment d’Infanterie de Marine, basé à La Fère (Aisne) 1987-1988 : Licence en Droit privé général (second de promotion, Mention Assez Bien) 1986-1987 : DEUG droit (2eme année)(Major de promotion, Mention Bien) 1984-1986 : Capacité en droit (Major de promotion, Mention Très bien)
II. Activités de recherches, publications, communications, séminaires
1) Recherches historiques sur les Antilles * Etude spécifique du droit des personnes et de la discrimination, notamment dans le cadre d'une ACI ayant pour thème Personne et discrimination (cf. infra, n° 4), et plus particulièrement de la question de la discrimination des « libres de couleur » aux Antilles depuis le XVIIe siècle, recherches synthétisées dans le texte suivant : "La condition des libres de couleur aux Antilles françaises (XVIIIe-XIXe siècles) : ressources et limites d'un système ségrégationniste" (45 p.). Présentation du texte au Séminaire du CAGI le 6 décembre 2002. Publication, sous le titre "Les libres de couleur dans la société coloniale, ou la ségrégation à l'oeuvre", au Bulletin de la Société d'histoire de la Guadeloupe, n° 131, 2002 (paru en 2003), pp. 61-112, et dans une version augmentée, sous le titre initial du texte, dans les Cahiers Aixois d'Histoire des droits de l'Outre-Mer français, n° 2, 2004, pp. 61-119. Puis étude particulière du statut juridique de l'esclave en droit français, dans le cadre : a) d'une publication (à la thématique cependant plus large) dans un ouvrage de l'ACI précitée, intitulée "Personne et discrimination : approche historique et théorique" (35 p.) (cf. infra, n° 4). b) Des activités du GREHDIOM évoquées infra. c) De deux colloques qui ont eu lieu en décembre 2006 : l'un à Pointe-à-Pitre, sous l'égide de l'UNESCO, consacré aux "Réparations de l'esclavage" (une contribution intitulée "La société esclavagiste et la négation du droit" y a été présentée - Actes à paraître) ; l'autre à la faculté de Droit de Douai sur le thème : "Esclavage et droit". Une contribution intitulée "Le Code noir entre humanité et personnalité de l'esclave" y a été présentée (Actes à paraître). * Responsable du Groupe de recherche en Histoire du droit et des institutions de l'Outre-Mer (GREHDIOM) au sein du Centre d'Analyse Géopolitique et Internationale (CAGI) de l'Université Antilles-Guyane. Cf. le site http://monsite.wanadoo.fr/droitcolonial - Dans ce cadre, et à l’occasion du Bicentenaire du Code civil français (cf. infra, 2), organisation d'un colloque international sur le thème « Deux cents ans d'application du Code civil à la Guadeloupe : analyses, enjeux, perspectives comparées (Martinique, Guyane, Haïti, République dominicaine, Sainte-Lucie) », Pointe-à-Pitre, 1er-3 décembre 2005, avec le soutien de l’UAG, du Conseil général de la Guadeloupe, de la Chambre de commerce et de la Municipalité de Pointe-à-Pitre (v. le programme du colloque sur le site du Grehdiom. Publication des actes (partiels) dans le Bulletin de la Société d'histoire de la Guadeloupe dans un n° double (n° 146-147), janvier-août 2007, et (plus complets) en ouvrage, sous le titre Du Code noir au Code civil. Jalons pour l'histoire du droit en Guadeloupe (à paraître fin 2007). L'objectif scientifique général est de lancer des recherches sur l'histoire juridique et politique du Droit civil dans les ex-colonies antillaises. - Début 2006, le GREHDIOM a intégré le Réseau thématique prioritaire (RTP) lancé par le CNRS sur le thème de l'esclavage et de la traite (dir. Myriam Cottias), devenu en 2007 Groupe de recherche international (GDRI) sur "les esclavages", au sein duquel est créé pour l'occasion un nouvel axe de recherche centré sur les aspects juridiques. Le GREHDIOM a été représenté (par D. Mignot, MCF HDR à l'UAG) lors de la première manifestation scientifique du RTP, un colloque d'état des lieux de la recherche organisé à l'EHESS à Paris en juin 2006. J.-F. Niort a intégré le Conseil scientifique du RTP. Il prépare un ouvrage collectif sur le statut juridique de l'esclave en droit français (et son évolution), ainsi qu'un recueil des textes législatifs pertinents. * Recherches (à long terme) sur le régime seigneurial aux Antilles, et étude notamment des fiefs titrés de Guadeloupe et leur histoire, spécialement le Marquisat de Houelbourg. Cette recherche croise celle consacrée à l'histoire du régime seigneurial au Canada (cf. infra, n° 3), et sera menée dans la même perspective comparative (c'est-à-dire avec le régime seigneurial français de Métropole). L'hypothèse est de démontrer la déréliction précoce du régime seigneurial aux Antilles, du fait des particularismes politiques, géographiques et économiques locaux. * Membre de la Société d'Histoire de la Guadeloupe et de Archipel Guadeloupe Géo Histoire (AGGH, ex Association des professeurs d'histoire et de géographie).
2) Recherches sur le Code civil français, son idéologie, son histoire juridique et politique 2-1) Période initiale (1989-1995) * Réalisation d’un mémoire de DEA de Doctrines et Philosophie politiques intitulé Homo civilis. Recherches sur l’esprit du Code civil français (Université Paris I, 1991, 398 p., Mention Bien), principalement à partir des travaux préparatoires du Code Napoléon. * Réalisation d’une thèse de Doctorat de Science politique intitulée Homo civilis. Repères pour une histoire politique du Code civil français Université Paris I, 1995, 972 p., sous la direction du professeur Philippe Raynaud. Mention Très honorable avec les Félicitations du Jury [composé des professeurs J.-L. Halpérin, Président du jury ; Evelyne Pisier ; Phillipe Braud ; Pierre Rosanvallon ; Yann Paclot]. Prix Maurice Picard 1996, décerné par l'Académie de Paris. * Publication de trois articles en rapport avec ces recherches : « Droit, idéologie et politique dans le Code civil français de 1804 », Revue interdisciplinaire d’Etudes juridiques (Bruxelles), n° 29, 1992, pp.85-109 ; « Droit, économie et libéralisme dans l’esprit du Code Napoléon », Archives de philosophie du droit, 1992, pp.101-119 ; « La naissance du concept de droit social en France : une problématique de la liberté et de la solidarité », Revue de la recherche juridique-Droit prospectif, n°58, 1994-3, pp.771-794. * Principales communications sur ce thème : « Droit, politique et idéologie : réflexion sur les transformations et les non-transformations du droit civil en France depuis 1804 » (présentée devant le Groupe d’études sur les processus de transformation du droit [GEPTUD] de l’Université Laval, à Québec, le 18 mars 1996) ; « Les bouleversements de la théorie du droit et de la loi en Occident à la fin du XIXe siècle : Holmes, Ihering, Duguit et Saleilles » (présentée devant le Centre de recherches en droit public de l’Université de Montréal le 17 mars 1994 ); « La naissance du concept de droit social en France : une problématique de la liberté et de la solidarité » (présentée au Département de philosophie de l’UQAM le 10 novembre 1993) ; « Droit individuel et droit social dans la tentative de révision du Code civil français en 1904 » (présentée au Département des sciences juridiques de l’UQAM le 24 novembre 1993) ; « Droit et politique dans le Code civil français » (présentée devant le Département de science politique de l’UQAM le 26 février 1992).
2-2) Publications et communications sur ce thème à l'occasion du Bicentenaire du Code civil français (2003-2006) * « Sujet, citoyen et politique dans l’esprit du Code Napoléon », communication présentée au XVIe colloque de l’Association française des historiens des idées politiques [AFHIP] (Lyon, 11-12 sept. 2003), parue dans les Actes, Sujet et Citoyen, PUAM, 2004, pp. 279-296. * « Laissons à l’homme les défauts qui tiennent à sa nature… Retour sur l’anthropologie des rédacteurs du Code civil des Français », étude parue dans la revue Droit et Cultures, n° 48, 2004/2, pp.13-40. * Publication de ma thèse de doctorat (cf. supra) par les Presses
universitaires d'Aix-Marseille en 2004 (collection d'Histoire des idées
et des institutions politiques, dirigée par M. Ganzin), sous le
titre Homo civilis. Contribution à l'histoire
du Code civil français, avec préface de J.-L.
Halpérin, postface de J. Carbonnier, édition corrigée
et augmentée d'un index, d'un complément bibliographique
(1995-2004) et d'une chronologie (1790-2004), 2 vol., 932 p. * Préparation et coordination d’une journée de Commémoration du Bicentenaire du Code civil français à l’UFR des sciences juridiques et économiques de la Guadeloupe, le 3 décembre 2004. * « Portalis, le père du Code civil ? » Communication présentée en clôture de la journée consacrée au Bicentenaire du Code civil par la Faculté de droit de l’Université d’Aix-Marseille III, lors d’un hommage à Portalis organisé par l’Institut Portalis, le 7 mai 2004, parue sous ce titre dans la Revue de la recherche juridique-Droit prospectif, 2005-1, pp. 479-490. * « Le Code civil dans la mêlée politique et sociale (1804-2004) : regards sur deux siècles de lectures d’un symbole national », étude parue dans la Revue trimestrielle de droit civil, 2005, n° 2 (avril-juin), pp. 257-291. * « Les Portalis et l’esprit du XIXe siècle », communication présentée dans le cadre de la deuxième Journée de l’Institut Michel Villey (Université Paris II) consacrée à "L’esprit du Code civil" à propos du Bicentenaire, le 10 décembre 2004. A paraître dans la revue Droits. Revue française de théorie juridique en 2006. * « L’image de la Révolution française et du régime napoléonien dans l’interprétation du Code civil (et vice-versa) au XIXe siècle », communication présentée au XVIIe colloque de l’Association française des historiens des idées politiques [AFHIPP] (Aix-en-Provence, 12-13 mai 2005), parue dans les Actes, L'histoire institutionnelle et juridique dans la pensée politique, PUAM, 2006, pp. 345-357. - « Retour sur l’esprit du Code civil des Français », étude à paraître dans les Actes du colloque organisé par le Sénat et l’Association française pour l’Histoire de la Justice intitulé "La genèse du Code civil des Français" (22-23 novembre 2004), et dans la Revue d'histoire des facultés de droit et de la science juridique en 2007.
3) Recherches sur l’histoire du droit québécois et canadien * Recherches sur le droit de la Nouvelle-France (XVII-XVIIIe siècles), et tout spécialement sur le régime seigneurial canadien. Préparation d’un ouvrage intitulé Entre le Lys et la Rose : Essai sur l’histoire du droit québécois. Entre-temps, recherches sur le régime seigneurial canadien, dans une perspective comparative avec le droit métropolitain. En ce sens, parution en octobre 2002 d’un article intitulé "Aspects juridiques du régime seigneurial canadien", dans la Revue générale de droit (Université d'Ottawa, Canada), vol.32, pp.443-526. (Prix Germain Brière 2002, récompensant le meilleur article publié dans la revue). * Recherches sur le droit civil québécois, spécialement sur les deux codifications (1866, 1991/94) et leur histoire. Croisement avec le thème de recherche n° 2 évoqué plus haut). Publication de deux textes intitulés : « Le Code civil face aux défis de la société moderne : une perspective comparative entre la révision de 1904 et le Nouveau Code civil du Québec » Revue de droit de McGill/McGill Law Journal, n° spécial sur le nouveau Code civil du Québec, vol. 39, décembre 1994, pp.845-876 ; et « Le nouveau Code civil Québec et la théorie de la codification », paru dans Droits, Revue française de théorie juridique, n° 24, consacré à la codification, automne 1996, pp.135-143. A l'occasion du Bicentenaire du Code français (cf. supra, 2), publication d'une étude intitulée "Notre droit civil... Quelques remarques sur l'interprétation du Code civil français et du Code civil du Bas-Canada au Québec", dans les actes du colloque organisé par l'Université libre de Bruxelles (19-21 février 2004), Le Code Napoléon, un ancêtre vénéré ? Mélanges offerts à Jacques Vanderlinden, dir. R. Beauthier et I. Rorive, Bruylant, 2004, pp. 175-199.
4) Activités, réflexions et recherches en philosophie et théorie du droit, histoire de la pensée juridique et politique, droit comparé, etc... * Membre d'une Action concertée incitative (ACI -Jeunes chercheurs, financée par le Ministère de la Recherche)(2003-2006), dirigée par M. Mercat, MCF à l'UAG puis au CNAM, sur le thème Personne et discrimination. Recherches sur la législation et la jurisprudence canadiennes et québécoises en ce sens (spéc. au regard du mariage homosexuel). Publication d'une étude synthétique intitulée "Personne et discrimination : approche historique et théorique", dans l'ouvrage Personne et discrimination. Perspectives historiques et comparées, dir. M. Mercat, Dalloz, 2006, pp. 15-50. * Membre de l'Association des Historiens des Facultés de Droit, de l'Association Française des Historiens des Idées Politiques (AFHIP), et, depuis 1991, de l’Institut Michel Villey pour la culture juridique et la Philosophie du droit (ancien Centre de Philosophie du Droit), à l'Université Paris II. * Participation à l'émission de Radio-Guadeloupe "Après le Bip" de Jean-Marc Thibaudier sur le thème "Peut-on se faire justice à soi-même?" (à propos de l'affaire Evans Théophile) en compagnie de M° Roland Ezelin, le 18 avril 2002 * Intervenant à la conférence-débat organisée par l'Association des étudiants de Guadeloupe (présidée par Xavier Darmin) au CROUS/Fouillole sur le thème : "La question migratoire : différences et tolérances en Guadeloupe aujourd'hui", avec notamment Julien Mérion, Errol Nuissier, Jean Laguerre, le 21 février 2002 * Modérateur lors de la conférence "Identité et différence" organisée par le CAGI avec les professeurs Lukas Sosoe et Jacky Dahomay le 6 avril 2001 * Modérateur lors d'un débat entre Fred Deshayes (UAG) et Dominique Mignot (UAG) autour du thème "Le Droit : Art ou Science ?", dans le cadre du séminaire annuel du CAGI, le 17 février 2001 * Communications au CAGI sur l'histoire et le problème du nationalisme québécois : "Evolution historique de l'idée d'indépendance au Québec" (8 octobre 1999) ; "Le souverainisme québécois : l'impasse constitutionnelle et politique" (13 octobre 2000) * « L’embryon et le droit : un statut impossible ? » (Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 1998-2, p.459-477) * « Jean Carbonnier, une philosophie juridique de la tolérance », in Tolérance, pluralisme et histoire, dans les Actes du colloque international de Montréal sur la Tolérance de mai 1996, ss la direction de P. Dumouchel et B. Melkevik, Paris /Montréal, L’Harmattan, 1998, pp.191-212 * En 1993-1995, membre de l'Equipe de recherches en éthique sociale (ERES), dirigée par Jocelyne Couture, professeur au Département de philosophie de l'UQAM. Préparation et présentation d'une recherche sur le "républicanisme" de John Rawls lors du colloque de l'ACFAS de mai 1994 à l'UQAM * « Entre positivisme et réalisme : la modernité de Michel Villey », in Michel Villey ou le droit naturel en question, ss la direction de J.F. Niort et G. Vannier, Paris, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 1994, pp.77-102 * « Sur la théorie du droit de Dworkin : de l’interprétation des principes à leur application aux cas difficiles », en collaboration avec G. Vannier (in Droits, Revue française de théorie juridique, n° 19, 1994) * « Formes et limites du positivisme juridique » (Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 1993-1, p.157-192) * Ordre et progrès : Jeremy Bentham et la sociologie, mémoire réalisé dans le cadre du DEA de Sociologie du droit de Paris II (Dir. F. Terré, 210 p., soutenu en 1992, Mention Bien) * Organisation et animation du séminaire 1992-1993 de l’Association des étudiants et anciens étudiants du DEA de philosophie du droit de Paris II, sur le thème de « La notion de personne en droit et en philosophie », avec des intervenants tels que Ronald Dworkin, Philippe Raynaud, le père Marie-Dominique Philippe, Yann Paclot, Stamatios Tzitzis, François Vallançon, etc... * Chroniqueur à la Vie Judiciaire (Paris), avec des textes tels que : « Le positivisme juridique » (mars 1991) ; « La crise du Golfe et le droit international : un rendez-vous manqué ? » (avril 1991) ; « Le nouveau visage de la loi » (juin 1991 - texte proposé à la première épreuve orale d’admission à l’E.N.M, session 1991) ; « Droit public-Droit privé : la fin d’un mythe » (janvier 1992) ; « A quoi sert donc la bureaucratie ? » (avril 1991)
5) Depuis 1989 : recherches et réflexions sur le droit musulman, la pensée politique musulmane et le monde arabe (Voir sur le site lui-même pour les dernières recherches et communications) * Intervention en "duo" avec Fred Réno (directeur du CAGI) le 11 février 2003 sur La guerre en Irak à l'émission de Radio-Guadeloupe "Les râleurs", animée par Jimmy, (de 21h à minuit). Interventions sur le même thème sur RCI (émission "Expression", avec J. Canneval, le 1er avril 2003) et sur Canal 10 (le 2 avril 2003). Nouvelle intervention à l'émission "Les râleurs" le 7 avril 2003. * En "duo" avec Fred Réno, nous avons donné une conférence sur le Conflit israëlo-palestinien dans le cadre de l'AGGH (cf. supra) le 27 septembre 2002. (Voir le thème Conflit israëlo-Palestinien sur mon site internet) * Intervention à l'émission de Radio-Guadeloupe "Les râleurs", sur le thème "Le 11 septembre : un an après", le 10 septembre 2002. La semaine suivante, le 17 septembre, même émission cette fois-ci sur L'islam en général. * Série de conférences sur l'Islam et la politique : "Islam et politique. Du Coran aux Talibans" (donnée à l'UAG, sous l'égide du CAGI, le 9 novembre 2001, présentée notamment à l'émission "Ki Politik" de Danik Zandronis sur La Une Guadeloupe le jeudi 8 novembre, voir aussi les compte-rendus dans le France-Antilles du lundi 12 novembre et le Sept-Magazine du 15 novembre 2001) ; "Islam et politique", donnée dans le cadre du Salon du Livre de Pointe-à-Pitre lors d'une conférence intitulée "Religion, Politique et Société", avec Julien Mérion, Georges Trésor et Fred Réno comme modérateur le 27 avril 2002 ; "Islam et politique mondiale", donnée à une soirée spéciale du Rotary-Club de Pointe-à-Pitre/Jarry le 31 mai 2002, à l'invitation du professeur J.-M. Breton de l'UAG) ; "Islam et politique : la question du Califat", au Séminaire CAGI-DEA de Relations internationales, le 15 novembre 2002 ; "Les grands courants politiques dans l'islam contenporain", conférence donnée sous l'égide de l'AGGH au Centre des Arts de Pointe-à-Pitre, le 14 mars 2003. (voir le thème Islam et Politique sur mon site internet) * « Le discours religieux musulman et la pensée d’Hannah Arendt : deux critiques de l’universalisme des droits de l’homme », dans les Actes du colloque Carrefour : Philosophie et Droit tenu lors du 62ème Congrès de l’ACFAS en mai 1994, ss. la direction de J. Boulad-Ayoub, B. Melkevik et P. Robert, Montréal, ACFAS/Cahiers scientifiques n° 80, 1995, pp.87-108 * Mémoire de Maîtrise sur le droit pénal musulman, intitulé La vengeance en terre d’Islam. Recherches sur le système vindicatoire dans les pays arabo-musulmans des origines à nos jours, 210 p., 1990, Université d’Angers, Faculté de Droit, Mention Très Bien. * Octobre-novembre 1989 : séjour en Algérie. Rencontres avec le président et le procureur du Tribunal d'El Abiodh sidi cheikh et un avocat d'Oran sur l'application du droit coranique en Algérie.
III. Enseignements dispensés à l'UAG
* Introduction historique au Droit (1ere année de DEUG DROIT)(1997-2005). Ce cours a fait l'objet d'un fascicule de notes de cours imprimé en deux volumes (122 + 192 p., 3e édition, 2002-2003). Des liens à propos de ce cours sont disponibles à partir de la page d'accueil du site, avec notamment les annales d'examens corrigés. * Histoire des idées politiques (Licence Droit)(depuis 1998) * Philosophie politique (Maîtrise de Science politique)(depuis 1998) * Méthodes de la Science politique (Maîtrise de Science politique)(depuis 2001) et DEA de Science politique (depuis 2003) * Depuis 2006 : Introduction historique au Droit et Institutions de l'Ancien régime en Licence d'Histoire 2e année (Licence Histoire, institutions, sciences de la société - LHISS) * Histoire des contentieux et Sociologie du Contentieux, dans le cadre du DESS de Droit processuel et pratique des Contentieux, dirigé par le professeur Jean-Marie Breton de l'UAG (2001-2006).
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